Élection ordinale 2025

L’assemblée générale 2025 sera poursuivie par le dépouillement des votes.

Liste des candidats :

• MONLEAU Sophie
• PATOT Isabelle
• REBOUL Laurence
• ZAKARIAN Carole
• DELAFORGE Gurwan
• DOCHE Hélène
• GAUTIER Julia

A la clôture de celui-ci, le dépouillement aura lieu sans désemparer en séance publique, toujours au siège du Conseil départemental de l’Ordre.

Vous trouverez sous ce pli :

1) Un exemplaire de la liste des candidats ;
2) Les éventuelles professions de foi des candidats ;
3) Deux enveloppes opaques :

La première est destinée à contenir le bulletin de vote et ne doit comporter aucun signe de reconnaissance ;
La seconde est destinée à contenir la première et porte le nom du Conseil départemental de l’Ordre et la date de l’élection.

Le vote a lieu au scrutin secret :

• Soit au cours de l’assemblée générale des sages-femmes inscrites au tableau de l’Ordre, qui se tiendra le 12 juin de 10 heures à 12 heures au siège du conseil départemental ;
• Soit par courrier adressé au conseil départemental ;
• Soit par courrier déposé au siège du conseil départemental contre reçu.

Le vote par procuration n’est pas admis.

Seront proclamés élus membres titulaires, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix jusqu’à concurrence du nombre de sièges de titulaires à pourvoir (4).

Seront proclamés élus membres suppléants, les candidats suivants dans l’ordre du nombre de voix obtenues et jusqu’à concurrence du nombre de sièges de suppléants à pourvoir (6).

En cas d’égalité des voix, le plus âgé des candidates ou candidats sera proclamé élu.

Instructions de vote :

La liste des candidats jointe à la présente doit être utilisée comme bulletin de vote.

Après avoir coché sur cette liste les noms des candidats que vous entendez élire, placez votre bulletin dans l’enveloppe destinée à le contenir.

En vertu de l’article R.4125-12 du code de la santé publique, le bulletin de vote ne pourra pas comporter, à peine de nullité, un nombre de noms supérieur au nombre de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir.

En cas de vote par correspondance, l’enveloppe contenant le bulletin de vote, sur laquelle vous ne devez porter aucune inscription est placée fermée dans la deuxième enveloppe au recto de laquelle devront être mentionnés vos nom, prénom et adresse.

Cette enveloppe doit obligatoirement être revêtue de la signature manuscrite du votant. Si cette formalité n’est pas remplie, le vote est nul.

Aucun vote par correspondance ne sera valable s’il parvient après l’ouverture du scrutin.

Les votes par correspondance doivent être adressés, au nom du Président, au siège du Conseil départemental de l’Ordre où les enveloppes seront conservées dans une boîte scellée.

Par ailleurs, des listes de candidats, identiques à celle établie ci-jointe, ainsi que des enveloppes, seront mises à la disposition des électeurs présents lors de l’assemblée générale du 12 juin 2025 et qui n’auront pas effectué leur vote par correspondance.

Les électeurs ayant voté par correspondance ne peuvent pas prendre part au vote à l’assemblée ; le vote par correspondance est définitivement acquis et ne peut être retiré sous aucun prétexte.