Arrêté du 11 février 2026 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d’Etat de docteur en maïeutique

NOR : ESRS2535907A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/2/11/ESRS2535907A/jo/texte
JORF n°0043 du 20 février 2026
Texte n° 41

• Annexe

La ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace,
Vu l’arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence ;
Vu l’arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d’Etat de docteur en maïeutique ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2025 ;
Vu l’avis du Conseil national d’évaluation des normes en date du 22 janvier 2026,
Arrêtent :

Article 1

L’arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 3° de l’article 1^er est complété par une phrase ainsi rédigée :
« Il comprend deux semestres de formation, validés par l’obtention de 60 crédits ECTS. » ;
2° A l’article 3, avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les étudiants prennent une inscription au début de chaque année universitaire. » ;
3° Au troisième alinéa de l’article 5, les mots : « doivent permettre » sont remplacés par le mot : « permettent » ;
4° L’article 6 est ainsi modifié :
a) Le premier alinéa est supprimé ;
b) A la seconde phrase du deuxième alinéa, les mots : « 1^er cycle » sont remplacés par les mots : « premier cycle » ;
c) Au dixième alinéa, les mots : « : projet professionnel, parcours master recherche ou autre double-cursus, engagement étudiant, international, disciplines non strictement médicales… » sont supprimés ;
5° L’article 8 est ainsi modifié :
a) A la première phrase du premier alinéa, les mots : « méthodologiques, appliqués, » sont supprimés ;
b) Au dernier alinéa, les mots : « La participation des patients à la formation est favorisée. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Elle peut faire appel à la participation de patients, en binôme avec un personnel enseignant. » ;
6° L’article 10 est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa, le mot : « établie » est remplacé par le mot : « validée » ;
b) La troisième phrase du septième alinéa est ainsi modifiée :

– les mots : « servira au » sont remplacés par les mots : « permet le » ;
– après les mots : « des compétences et », est inséré le mot : « sert » ;

c) Le dernier alinéa est ainsi modifié :

– après les mots : « peut être réalisée », sont insérés les mots : « au cours de la formation, » ;
– les mots : « dans le cadre d’un programme d’échange européen ou international » sont supprimés ;
– il est complété par une phrase ainsi rédigée :

« La période d’études est évaluée par l’établissement étranger, et donne lieu à l’attribution de crédits européens après validation par le directeur de la structure de formation. » ;
7° L’article 16 est ainsi modifié :
a) Après les mots : « qui ont validé », sont insérés les mots : « le socle fondamental, le parcours personnalisé et » ;
b) Les mots : « , dispensés conformément au présent arrêté, permettant d’acquérir les 180 crédits ECTS correspondant à la formation » sont remplacés par les mots : « associées aux domaines de compétences » ;
8° Au 1° de l’article 18, les mots : « 1^er cycle » sont remplacés par les mots : « premier cycle » ;
9° Après l’article 18, est inséré un chapitre ainsi rédigé :

« Chapitre III
« Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques

« Art. 19. – Seuls les étudiants titulaires du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques peuvent s’inscrire en première année du deuxième cycle des études de maïeutique.
« Aucun étudiant ne peut être autorisé à prendre plus de cinq inscriptions au cours du deuxième cycle. Une de ces deux années ne peut faire l’objet de plus de trois inscriptions, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le président de l’université après avis du directeur de la structure de formation.
« Ces limitations s’entendent hors période de césure définie aux articles D. 611-13 et suivants du code de l’éducation.

« Art. 20. – L’étudiant soumet un projet de thèse avant la fin du deuxième cycle qui est approuvé par le directeur de la structure de formation en maïeutique.

« Art. 21. – Les stages organisés au cours du deuxième cycle des études en sciences maïeutiques sont détaillés en annexe.

« Art. 22. – Le diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques est délivré aux étudiants qui ont validé l’ensemble des unités d’enseignement associées aux domaines de compétences et le parcours personnalisé. » ;

10° Les articles 19 et 20 deviennent respectivement les articles 23 et 24 ;
11° L’annexe est remplacée par l’annexe du présent arrêté.

Article 2

Le présent arrêté s’applique à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

ANNEXE
RÉFÉRENTIEL DE FORMATION CONDUISANT AU DIPLÔME D’ÉTAT DE DOCTEUR EN MAÏEUTIQUE

Les titulaires du diplôme d’Etat de docteur en maïeutique exercent une profession médicale autonome à compétences définies et réglementées.
Toutes les compétences présentées dans le référentiel de formation ci-dessous s’exercent dans le respect de la réglementation, de la législation, de la déontologie et de l’éthique professionnelle. Dans une démarche inclusive, l’étudiant prend en compte tous les facteurs qui peuvent impacter ses activités (personnes en situation de handicap et de vulnérabilité, besoins spécifiques…).
Les modalités pédagogiques mobilisables sont notamment : cours magistraux, classes inversées, apprentissages par problème, apprentissages du raisonnement clinique, exposés, analyses de cas, patients partenaires, enseignements en ligne et tout autre dispositif défini par les formateurs.
L’apprentissage clinique peut consister en :

– de la simulation en santé ;
– des séances d’apprentissage du raisonnement clinique ;
– des stages hospitaliers et extrahospitaliers.

Pour chacun des domaines de compétences, les modalités d’évaluation suivantes peuvent être mobilisées :

– évaluation des ressources de la compétence : contrôle de connaissances, synthèse de documentation professionnelle… ;
– évaluation de la combinatoire de ressources : études de cas clinique, analyse de situations problèmes, ECOS, simulations… ;
– évaluation de la mise en œuvre de la compétence : gestion de situations professionnelles en stage clinique, conduite de projet, gestion de situations professionnalisantes, analyses réflexives… Ces évaluations peuvent bénéficier de la participation des référents professionnels des terrains de stages.

Socle fondamental : sciences médicales et cliniques générales

UE associées : UE Sémiologie, physiologie et pathologie des grands systèmes, Processus infectieux, Pharmacologie

Le socle fondamental relève du premier cycle des études. Il est constitué de connaissances scientifiques indispensables à la maîtrise ultérieure des savoirs et des savoir-faire nécessaires à l’exercice de la profession de sage-femme.
Au 1er cycle	18 à 19 ECTS pour la ou les UE associées 6 à 8 ECTS pour l’apprentissage clinique dont au minimum 50 % de stage

Ce socle porte sur les connaissances fondamentales en séméiologie clinique et paraclinique, de physiologie, de physiopathologie et de pharmacologie permettant à l’étudiant d’obtenir une vision intégrée du fonctionnement normal et pathologique des appareils et systèmes du corps humain.
L’apport théorique est complété par des activités de raisonnement clinique et d’apprentissage pratique en milieu clinique, permettant à l’étudiant de développer des compétences en lien avec les soins généraux, de construire la relation de soin, et de développer une démarche réflexive.
Sémiologie

– décrire la démarche de la médecine fondée sur les preuves et ses limites ;
– établir une relation d’écoute et adapter son langage à la compréhension du patient ;
– décrire les séquences de l’interrogatoire et l’examen physique ;
– décrire les différentes explorations paracliniques ;
– expliquer la sensibilité, la spécificité, la valeur prédictive positive et la valeur prédictive négative d’un test.

Physiologie et pathologie des systèmes d’organes
Pour chaque système d’organes étudié (système cardio-vasculaire ; système respiratoire et ORL ; système sanguin et lymphatique ; système digestif ; système néphro-urinaire ; système reproducteur ; système nerveux et organes des sens ; système endocrinien ; système musculosquelettique et tégumentaire…) :

– décrire de manière générale l’anatomie et la physiologie ;
– orienter l’interrogatoire et l’examen physique au motif de consultation ;
– déterminer ce qui relève d’un examen clinique normal et ce qui relève de la pathologie ;
– identifier les situations d’urgence médicale ;
– s’initier au raisonnement clinique et élaborer des hypothèses diagnostiques.

Processus infectieux

– décrire la classification, la structure, la virulence et les interactions hôte-pathogène pour les principaux micro-organismes rencontrés en gynécologie, en obstétrique et en pédiatrie ;
– décrire le fonctionnement des défenses de l’organisme ;
– appliquer les règles d’hygiène et les mesures de prévention des infections associées aux soins ;
– utiliser les antiseptiques selon les recommandations ;
– mettre en œuvre les précautions standards pour la gestion de la prévention aux contaminations et connaître les étapes de leur prise en charge ;
– interpréter les examens paracliniques bactériologiques, mycologiques, parasitologiques, virologiques et sérologiques ;
– décrire la classification et le mode d’action des antibiotiques, antiviraux et antiparasitaires.

Pharmacologie générale

– décrire les bases de la pharmacocinétique ;
– décrire les bases de la pharmacodynamie ;
– reconnaître les effets indésirables des médicaments ;
– reconnaître l’abus des médicaments et la pharmacodépendance ;
– décrire les règles de prescription et de délivrance des médicaments.

Formation aux gestes et soins d’urgence (FGSU2)

– identifier une situation d’urgence à caractère médical ;
– réaliser les gestes d’urgences adaptés ;
– répondre aux urgences collectives et aux situations sanitaires exceptionnelles.

Soins généraux

– assurer une surveillance pré, per et post-gestes interventionnels ;
– prescrire, réaliser et assurer la surveillance des soins (prélèvements, administration des thérapeutiques…).

Domaine prénatal : assurer le suivi médical de la grossesse

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	9 à 11 ECTS pour l’enseignement théorique 7 à 9 ECTS pour l’apprentissage clinique dont au minimum 85 % de stage
Au 2e cycle	10 à 12 ECTS pour l’enseignement théorique 11 à 13 ECTS pour l’apprentissage clinique dont au minimum 85 % de stage

Compétence 1 – Assurer le suivi des grossesses à bas risque en menant les différentes consultations  de suivi prénatal et d’urgence obstétricale	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Identifier les différents temps de la consultation de suivi prénatal et d’urgence obstétricale : – accueillir la femme et/ou le couple et expliquer le déroulement de la consultation ; – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – analyser les données cliniques et paracliniques afin de délivrer des conseils ou informations adaptés à la situation et d’identifier les examens complémentaires et les thérapeutiques nécessaires.	UE Suivi des grossesses  à bas risque
Cycle 2 – Réaliser les différentes consultations de suivi prénatal et d’urgence obstétricale dans les situations courantes : – dépister les facteurs de risques et les vulnérabilités ayant un impact sur la grossesse ; – diagnostiquer les troubles bénins liés à la grossesse ; – élaborer le bilan de situation de la femme enceinte et du fœtus à partir de l’ensemble des données cliniques et paracliniques afin d’établir un diagnostic, de délivrer des conseils adaptés, de prescrire et/ou réaliser les examens complémentaires, les thérapeutiques nécessaires ou de repérer une situation pathologique ou une anomalie et orienter le cas échéant vers les professionnels et structures appropriés ; – planifier le suivi de la femme enceinte à partir du bilan de situation effectué ; – évaluer et adapter le parcours de soin mis en place.	UE Suivi des grossesses  à bas risque

Compétence 2 – Accompagner la femme et le couple dans son projet de naissance en menant l’entretien prénatal précoce,  en concevant et animant des séances de préparation à la naissance et à la parentalité	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Participer à l’entretien prénatal précoce et à l’animation de séances de préparation à la naissance et à la parentalité : – identifier les besoins d’accompagnement de la femme enceinte/du couple ; – dépister et informer autour des conduites à risque ; – co-animer des ateliers de pratiques périnatales.	UE Accompagnement  du projet de naissance
Cycle 2 – Réaliser l’entretien prénatal précoce dans les situations courantes et coanimer des séances de préparation à la naissance et à la parentalité : Concernant l’entretien prénatal précoce : – dépister les situations de vulnérabilités et repérer les violences ; – favoriser l’élaboration d’un projet autour de la naissance et de la vie familiale ; – rédiger une synthèse de l’entretien avec les préconisations dans les situations courantes. Concernant la préparation à la naissance et la parentalité : – co-animer des séances en s’appuyant sur différentes techniques d’animations.	UE Accompagnement  du projet de naissance

Compétence 3 – Assurer, en collaboration, le suivi des grossesses à risque en dépistant les situations pathologiques,  en participant à leur prise en charge pluridisciplinaire, en entreprenant la prise en charge lors de situations d’urgence	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Repérer les situations ne relevant pas de la physiologie et participer à la prise en charge lors de situations pathologiques : – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – mettre en œuvre les soins prescrits, en procédant aux prélèvements indiqués et en administrant les thérapeutiques prévues.	UE associée(s)  au socle fondamental
Cycle 2 – Dépister les situations pathologiques, orienter et participer à leur prise en charge dans les situations courantes : – identifier les situations pathologiques courantes au regard des données cliniques et paracliniques recueillies ; – orienter vers les professionnels et structures appropriés afin d’assurer une continuité de prise en soin pluridisciplinaire ; – alerter et mobiliser les professionnels appropriés ; – entreprendre les soins d’urgence et de réanimation ; – collaborer à une prise en charge pluridisciplinaire et opérationnelle ; – assurer une surveillance adaptée et évaluer la stratégie mise en place.	UE Suivi des grossesses  à haut risque

Domaine pernatal : assurer le suivi médical de l’accouchement et de la naissance

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	de 9 à 11 ECTS pour l’enseignement théorique de 12 à 14 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stages
Au 2e cycle	de 8 à 10 ECTS pour l’enseignement théorique de 20 à 24 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stages

Compétence 4 – Assurer la gestion des naissances eutociques en menant le suivi du travail, en pratiquant l’accouchement eutocique, en surveillant le post-partum immédiat en accueillant le nouveau-né	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Identifier les différents paramètres de surveillance de la femme et du nouveau-né : Concernant la femme : – soutenir les processus physiologiques ; – diagnostiquer et surveiller l’évolution du travail en recueillant et en analysant les données, à partir des différents paramètres de la surveillance clinique et paraclinique ; – pratiquer un accouchement eutocique en présentation du sommet ; – repérer les lésions périnéales ; – surveiller l’état de santé maternel en post-partum immédiat. Concernant le nouveau-né : – analyser les données cliniques et paracliniques afin d’évaluer l’adaptation à la vie extra-utérine et de mettre en œuvre les premiers soins ; – réaliser l’examen clinique de dépistage ; – initier l’alimentation du nouveau-né, en respectant le souhait de la femme ou du couple.	UE Naissances  eutociques
Cycle 2 – Assurer la surveillance du travail, la réalisation d’un accouchement eutocique en présentation céphalique et la prise en charge du post-partum immédiat : – favoriser la mise en place du projet de naissance ; – analyser les données permettant d’identifier le stade du travail et d’établir le pronostic obstétrical, à partir des différents paramètres de la surveillance clinique et paraclinique ; – adapter la prise en charge au regard de l’évolution du travail et de la santé maternelle et fœtale ; – pratiquer un accouchement eutocique en présentation céphalique en autonomie (y compris la délivrance) ; – évaluer les lésions périnéales et réaliser les sutures ; – surveiller l’état de santé maternel en post-partum immédiat, en l’adaptant aux situations à risque.	UE Naissances  eutociques

Compétence 5 – Accompagner l’instauration des interactions précoces parent-enfant	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Assurer les conditions favorables pour que les parents répondent aux besoins du nouveau-né : – mettre en œuvre l’ensemble des dispositions permettant d’initier l’alimentation du nouveau-né en respectant le souhait des parents de mettre en place un allaitement maternel ou une alimentation artificielle, et en donnant l’ensemble des informations nécessaires aux parents – donner des repères et des informations aux parents sur les compétences et besoins du nouveau-né.	UE Accompagnement de la parentalité
Cycle 2 – Réunir les conditions favorables à l’instauration des interactions précoces parent-enfant dans les situations courantes : – transmettre aux parents l’ensemble des repères et des informations sur les besoins et les compétences sensorielles et sociales de l’enfant dans les situations courantes.	UE Accompagnement de la parentalité en pernatal

Compétence 6 – Assurer, en collaboration, le suivi des situations pathologiques perpartum  en dépistant les situations pathologiques, en participant à leur prise en charge pluridisciplinaire,  en entreprenant la prise en charge lors de situations d’urgence	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Repérer les situations ne relevant pas de la physiologie et participer à la prise en charge lors de situations pathologiques : – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – mettre en œuvre les soins prescrits, en procédant aux prélèvements indiqués et en administrant les thérapeutiques prévues.	UE associée(s)  au socle fondamental
Cycle 2 – Dépister les situations pathologiques courantes, orienter et participer à leur prise en charge : – identifier les situations pathologiques des différents stades du travail et du postpartum immédiat et évaluer le caractère d’urgence au regard des données cliniques et paracliniques recueillies ; – évaluer la nécessité d’une réanimation du nouveau-né et identifier les urgences médico-chirurgicales néonatales ; – alerter et mobiliser les professionnels appropriés ; – entreprendre les manœuvres et les soins d’urgence et de réanimation ; – collaborer à une prise en charge pluridisciplinaire et opérationnelle ; – assurer une surveillance adaptée et évaluer la stratégie mise en place.	UE Suivi des situations  perpartum à haut risque

Domaine postnatal : assurer le suivi médical de la période postnatale

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	de 7 à 9 ECTS pour l’enseignement théorique de 10 à 12 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stage
Au 2e cycle	de 8 à 10 ECTS pour l’enseignement théorique de 11 à 13 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stages

Compétence 7 – Assurer le suivi postnatal de la mère et de l’enfant à bas risque en menant les visites postnatales  mère/enfant, en menant une consultation postnatale, en menant une consultation de suivi néonatal	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Identifier les différents paramètres de la surveillance de la mère et de l’enfant en postpartum : – identifier les besoins ; – réaliser l’examen clinique ; – analyser les données cliniques et paracliniques afin de délivrer des conseils adaptés à la situation et d’identifier les examens complémentaires et les thérapeutiques nécessaires ; – expliquer et réaliser les tests de dépistage néonatal ; – informer des risques de la période postnatale (couchage, portage, syndrome du bébé secoué, prévention des accidents domestiques…).	UE Suivi mère-enfant  à bas risque
Cycle 2 – Réaliser les visites post-natales mère-enfant, la consultation postnatale et les consultations de suivi néonatal dans les situations courantes : – réaliser un débriefing du vécu maternel de l’accouchement et repérer les dysfonctionnements des interactions parentales ; – dépister les situations de vulnérabilités et repérer les violences ; – apprécier l’évolution staturo-pondérale et le développement neuro-sensori-moteur, psycho-affectif et cognitif de l’enfant ; – élaborer le bilan de situation de la mère et de l’enfant à partir de l’ensemble des données cliniques et paracliniques afin d’établir un diagnostic, de délivrer des conseils adaptés, de prescrire les examens complémentaires, les thérapeutiques nécessaires ou de repérer une situation pathologique ou une anomalie et orienter vers les professionnels et structures appropriés le cas échéant ; – organiser la continuité des soins dans ses dimensions médico-psycho-sociales.	UE Suivi mère-enfant  à bas risque

Compétence 8 – Accompagner la parentalité en menant un entretien postnatal,  en animant des séances de soutien à la parentalité	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Participer à l’entretien postnatal précoce et à l’animation de séances de soutien à la parentalité : – accueillir la mère, l’enfant et le co-parent, en annonçant le déroulement et les objectifs ; – analyser les demandes et les besoins des participants en s’appuyant sur toutes les dimensions de la parentalité (psychologique, juridique…), afin de dispenser des conseils adaptés à la situation.	UE Accompagnement de la parentalité
Cycle 2 – Réaliser l’entretien postnatal précoce dans les situations courantes et co-animer des séances de soutien à la parentalité : Concernant l’entretien post-natal précoce : – instaurer un dialogue afin de recueillir le vécu de l’accouchement et du postpartum et les besoins ; – dépister les situations de vulnérabilités et repérer les violences ; – rédiger une synthèse de l’entretien avec les préconisations dans les situations courantes. Concernant les séances postnatales de soutien à la parentalité : – co-animer des séances en s’appuyant sur différentes techniques d’animation.	UE Accompagnement de la parentalité en postnatal

Compétence 9 – Assurer en collaboration le suivi des situations pathologiques postnatales  de la mère et de l’enfant en dépistant les situations pathologiques, en participant à leur prise en charge  pluridisciplinaire, en entreprenant la prise en charge lors de situations d’urgence	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Repérer les situations ne relevant pas de la physiologie et participer à la prise en charge lors de situations pathologiques : – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – mettre en œuvre les soins prescrits, en procédant aux prélèvements indiqués et en administrant les thérapeutiques prévus.	UE associée(s) au socle fondamental
Cycle 2 – Dépister les situations pathologiques, orienter et participer à leur prise en charge dans les situations courantes :  – identifier les situations pathologiques courantes au regard des données cliniques et paracliniques recueillies ; – orienter vers les professionnels et structures appropriés afin d’assurer une continuité de prise en soin pluridisciplinaire ; – alerter et mobiliser les professionnels appropriés ; – entreprendre les soins d’urgence et de réanimation ; – collaborer à une prise en charge pluridisciplinaire et opérationnelle ; – assurer une surveillance adaptée et évaluer la stratégie mise en place.	UE Suivi des situations postnatales  à haut risque

Domaine gynécologique : assurer le suivi gynécologique de prévention et de contraception et la promotion de la santé sexuelle et reproductive

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	de 6 à 8 ECTS pour l’enseignement théorique de 4 à 6 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stages
Au 2e cycle	de 8 à 10 ECTS pour l’enseignement théorique de 6 à 8 ECTS pour l’apprentissage clinique dont minimum 85 % de stages

Compétence 10 – Assurer un suivi gynécologique en menant une consultation de suivi gynécologique  de prévention et de contraception, et en réalisant la rééducation périnéo-sphinctérienne	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Identifier les différents temps de la consultation de contraception et de suivi gynécologique de prévention (dont la consultation préconceptionnelle) : – accueillir la femme ou le couple et expliquer le déroulement de la consultation ; – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – analyser les données cliniques et paracliniques afin de délivrer des conseils adaptés à la situation et d’identifier les examens complémentaires et les thérapeutiques nécessaires.	UE Suivi gynécologique
Cycle 2 – Réaliser dans les situations courantes les consultations gynécologiques et la rééducation périnéo-sphinctérienne : Concernant la consultation gynécologique : – dépister les facteurs de risques et les vulnérabilités ayant un impact sur la santé génésique ; – aborder la sexualité et identifier les éventuels troubles ; – élaborer le bilan de situation de la femme, à partir de l’ensemble des données cliniques et paracliniques afin d’établir un diagnostic, de délivrer des conseils adaptés, de prescrire les examens complémentaires, les thérapeutiques nécessaires, repérer les situations pathologiques ou les éventuelles anomalies et orienter vers les professionnels et structures appropriés le cas échéant ; – prescrire et réaliser les examens de dépistage des cancers gynécologiques et des IST., y compris au(x) partenaire(s) ; – planifier le suivi de la femme (et du ou de la partenaire) à partir du bilan de situation effectué ; – évaluer et adapter la stratégie mise en place. Concernant la rééducation périnéo-sphinctérienne : – conduire une démarche de dépistage afin de repérer et traiter les éventuels troubles fonctionnels ; – mettre en œuvre la rééducation périnéale, en choisissant la ou les techniques de rééducation adaptées.	UE Suivi gynécologique

Compétence 11 – Assurer la promotion et le suivi de la santé sexuelle et reproductive  en concevant et animant des séances éducatives sur la vie affective et sexuelle, en menant une consultation  de contraception, en réalisant une interruption volontaire de grossesse	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Participer à la consultation de contraception et à l’animation de séances éducatives sur la vie affective et sexuelle : Concernant la consultation de contraception : – accueillir la femme ou le couple et expliquer le déroulement de la consultation ; – informer la femme ou le couple, décrire les avantages et inconvénients, les effets indésirables, les contre-indications et la surveillance des différents moyens contraceptifs et des moyens de prévention et de dépistage des infections sexuellement transmissibles ; – réaliser l’interrogatoire nécessaire au choix de la contraception ; – analyser les données cliniques et paracliniques afin de délivrer des conseils adaptés au moyen de contraception choisi. Concernant l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : – identifier les étapes de l’IVG. Concernant les séances éducatives sur la vie affective et sexuelle : – co-animer des séances éducatives.	UE Santé sexuelle  et reproductive
Cycle 2 – Réaliser la consultation de contraception et assurer les différentes étapes d’une interruption volontaire de grossesse dans les situations courantes, concevoir et animer des séances éducatives sur la vie affective et sexuelle : Concernant la consultation de contraception : – prescrire et renouveler les contraceptifs choisis ainsi que les examens complémentaires nécessaires ; – réaliser la pose et le retrait des dispositifs contraceptifs ; – planifier le suivi de la femme ; – évaluer et adapter la contraception mise en place. Concernant l’interruption volontaire de grossesse : – réaliser une consultation pré-IVG, prescrire et ou réaliser les examens complémentaires ; – conseiller et informer les femmes dans le choix de la méthode ; – orienter la femme vers les professionnels et structures appropriés dans le cadre d’une prise en soin en réseau ; – prescrire et pratiquer les IVG médicamenteuse et instrumentale ; – réaliser une consultation post-IVG afin d’évaluer le succès ou l’échec de la méthode, les effets secondaires et les éventuelles complications, et de prescrire une contraception pour les suites de l’IVG ; – traiter les effets secondaires et, en cas de complications, orienter la femme vers les professionnels et structures appropriés. Concernant les séances éducatives sur la vie affective et sexuelle : – concevoir des séances contenant toutes les informations essentielles aux attentes du groupe ; – animer des séances interactives en s’appuyant sur des outils éducatifs et d’accompagnement adaptés ; – évaluer les séances en s’appuyant sur des indicateurs afin de proposer des actions d’amélioration.	UE Santé sexuelle  et reproductive

Compétence 12 – Assurer en collaboration le suivi des situations gynécologiques particulières  en identifiant les situations à risque et pathologiques, en entreprenant la prise en charge lors de situations d’urgence,  en participant à l’assistance médicale à la procréation	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Repérer les situations ne relevant pas de la physiologie et participer à la prise en charge lors de situations pathologiques : – réaliser l’interrogatoire et l’examen clinique ; – mettre en œuvre les soins prescrits, en procédant aux prélèvements indiqués et en administrant les thérapeutiques prévues.	UE associée(s)  au socle fondamental
Cycle 2 – Dépister les situations pathologiques courantes, orienter et participer à leur prise en charge et identifier les différentes étapes de l’assistance médicale à la procréation (AMP) : Concernant les situations pathologiques : – identifier les situations pathologiques courantes au regard des données cliniques et paracliniques recueillies ; – orienter vers les professionnels et structures appropriés afin d’assurer une continuité de prise en soin pluridisciplinaire ; – alerter et mobiliser les professionnels appropriés ; – entreprendre les soins d’urgence et de réanimation ; – collaborer à une prise en charge pluridisciplinaire et opérationnelle ; – assurer une surveillance adaptée et évaluer la stratégie mise en place. Concernant l’assistance médicale à la procréation (AMP) : – informer les femmes sur l’autoconservation des ovocytes ; – prescrire les examens de première intention devant des difficultés à concevoir ; – orienter vers un service d’AMP et rédiger un courrier de liaison ; – décrire le parcours de l’AMP.	UE Suivi des situations  gynécologiques particulières

Domaine recherche : adosser sa pratique médicale à une démarche scientifique

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	3 à 4 ECTS pour les unités d’enseignement Recherche
Au 2e cycle	6 à 8 ECTS pour les unités d’enseignement Recherche

Compétence 13 – Analyser des données scientifiques et professionnelles  en mobilisant les outils de recherche bibliographiques, en réalisant la lecture critique d’articles	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Mener une recherche documentaire et analyser la littérature scientifique : – mobiliser les outils de recherche bibliographique, notamment numériques et effectuer une recherche documentaire ; – analyser des données scientifiques, grâce à des lectures critiques d’articles scientifiques dans des revues à comité de lecture en s’appuyant sur des outils de recherche bibliographique ; – rédiger des écrits et synthèses, à partir des articles identifiés dans le cadre d’une recherche documentaire, en utilisant une sémantique médicale et scientifique, et en appliquant les normes bibliographiques.	UE Recherche
Cycle 2 – Analyser et interpréter l’information scientifique avec des outils adaptés : – réaliser la lecture critique d’articles scientifiques y compris en langue étrangère ; – maîtriser les outils numériques et bibliographiques ; – s’initier à la revue systématique de littérature ; – interpréter l’information scientifique et professionnelle ; – s’initier aux logiciels de traitement de données.	UE Recherche

Compétence 14 : Expérimenter une démarche de recherche en développant une méthodologie appropriée,  en faisant preuve d’intégrité et d’éthique scientifiques	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Développer une méthodologie appropriée à la recherche en santé : – assimiler et respecter l’intégrité et l’éthique scientifiques ; – comprendre les principes de la démarche scientifique et épistémologique de la pratique basée sur les preuves ; – s’initier aux différentes approches méthodologiques de la recherche en santé ; – comprendre les bases de l’épidémiologie clinique et les analyses statistiques.	UE Recherche
Cycle 2 – Rédiger un projet de thèse d’exercice : – initier une démarche de recherche : conceptualiser et problématiser ; – expérimenter les approches méthodologiques (quantitative, qualitative, mixte… avec un accompagnement individualisé en fonction du projet de thèse) et les outils de recueil de données ; – valider les démarches d’autorisations institutionnelles et les aspects réglementaires de la recherche, de la collecte et gestion de données ; – rédiger un protocole de recherche et d’expérimentation, dans le respect de l’intégrité et l’éthique scientifiques, en veillant aux autorisations institutionnelles et en développant une méthodologie appropriée (approche quantitative, qualitative, mixte…) pour répondre aux objectifs de la recherche ; – présenter un projet de thèse d’exercice complet, cohérent et pertinent.	UE Recherche

Domaine générique : agir en professionnel de santé publique, médical et responsable

Ce domaine de compétences est présent dans les 3 cycles.

Au 1er cycle	9 à 11 ECTS pour les unités d’enseignement
Au 2e cycle	6 à 10 ECTS pour les unités d’enseignement

Compétence 15 – Participer à la politique de santé publique en prévenant, dépistant et éduquant en santé,  en coordonnant le parcours de soins de la femme, l’enfant et son entourage	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Identifier le cadre conceptuel de la santé publique et promouvoir la santé environnementale : – définir les concepts de santé publique, promotion de la santé, prévention, soins de santé primaire et santé communautaire, éducation à la santé et éducation thérapeutique ; – identifier les situations et comportements à risques d’exposition aux polluants dont les perturbateurs endocriniens ; – sensibiliser la femme/le couple à la santé environnementale ; – identifier la place de la sage-femme dans le système de santé français et européen.	UE Santé publique
Cycle 2 – Concevoir et mettre en œuvre un programme éducatif individuel ou collectif : – identifier les thèmes prioritaires de santé publique afin de sensibiliser la femme/le couple ou un groupe de personnes ; – élaborer un projet d’action en promotion de la santé sur des thèmes prioritaires de la santé publique, en déterminant les informations essentielles à transmettre ; – appréhender le parcours de soin de la femme, l’enfant et son entourage.	UE Santé publique

Compétence 16 – Communiquer et collaborer en situation professionnelle en établissant une relation adaptée,  en assurant sa propre santé et son bien-être	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Etablir une relation de soin et se positionner dans une équipe pluridisciplinaire : – communiquer des informations à la femme/au couple lors de situations courantes, en s’assurant de leur compréhension, afin d’assurer la continuité des soins ; – transmettre à l’écrit et à l’oral les données cliniques, en prenant en compte le travail en équipe et son propre champ d’intervention afin de développer la collaboration au sein de l’équipe pluridisciplinaire ; – participer au contexte de digitalisation de l’exercice professionnel en intégrant les cinq compétences socle de santé numérique : données numériques, cybersécurité, communication numérique, outils numériques en santé, télésanté ; – mobiliser ses compétences psycho-sociales ; – communiquer en langue vivante étrangère notamment par la capacité à lire, écrire, comprendre et s’exprimer.	UE Communication,  Humanités, Société,  Ethique et Législation
Cycle 2 : Communiquer efficacement à l’écrit et à l’oral avec différents interlocuteurs et renforcer son positionnement au sein de l’équipe : – utiliser des techniques de communications appropriées afin de renforcer les comportements favorables à la santé ; – accompagner la personne dans un processus décisionnel concernant sa santé lors de situations courantes ; – rédiger un document professionnel (documents administratifs, certificats, comptes-rendus…) afin de caractériser un état de santé particulier ou d’assurer une continuité de soins ; – participer à des retours d’expériences des situations difficiles, au sein de l’équipe pluridisciplinaire, afin de mettre en place des actions d’amélioration des pratiques professionnelles ; – mobiliser les compétences non techniques (communication, leadership, prise de décision partagée, conscience de la situation) ; – analyser l’impact des facteurs humaines en santé sur la sécurité des soins et le travail en équipe ; – intégrer le numérique dans l’exercice professionnel ; – communiquer en langue vivante étrangère notamment par la capacité à lire, écrire, comprendre et s’exprimer ; – participer à l’accueil et à la supervision d’apprenants.	UE Communication,  Humanités, Société,  Ethique et Législation

Compétence 17 – Exercer une activité professionnelle conforme à la législation et à la déontologie,  en prenant en compte la dimension éthique	UE ASSOCIÉES
Cycle 1 – Appliquer les principes de qualité et de sécurité envers le patient, ainsi que les principes déontologiques et éthiques : – appliquer les différentes procédures en lien avec la qualité et gestion des risques (hygiène, identitovigilance, hémovigilance, pharmacovigilance) et assurer la traçabilité des contrôles ; – identifier les bases éthiques et les principes déontologiques ; – recueillir le consentement pour tous les actes ou examens nécessaires ; – développer une stratégie de mobilisation de connaissances actualisées.	UE Communication,  Humanités, Société,  Ethique et Législation
Cycle 2 – Positionner sa pratique dans une approche réflexive et responsable : – positionner sa pratique dans une approche, éthique, sociétale, économique et environnementale ; – élargir ses habiletés intellectuelles permettant de renforcer ses stratégies de mobilisation de connaissances actualisées ; – définir la notion de médecine intégrative, la signification et la place, au sein du système de santé, d’une thérapie complémentaire utilisée en association aux soins conventionnels, en gardant un esprit critique ; – illustrer l’intérêt, les bénéfices et les risques des thérapies complémentaires.	UE Communication,  Humanités, Société,  Ethique et Législation

Parcours personnalisé

Ces unités d’enseignement permettent à l’étudiant d’individualiser son parcours de formation.
Elles s’intègrent dans la formation théorique et clinique et peuvent s’inscrire dans « un parcours recherche » d’enseignement.
Elles peuvent être suivies dans une université en France ou à l’étranger.
Elles sont proposées soit par la structure de formation, soit par l’étudiant. Dans ce cas, l’étudiant en fait la demande qui est validée par le responsable pédagogique.
Elles vont permettre à l’étudiant :

– d’approfondir ses connaissances ou un domaine de compétences spécifiques ;
– de découvrir d’autres disciplines non strictement médicales : management, pédagogie… ;
– de valoriser un engagement dans la vie associative, sociale ou professionnelle, conformément aux articles D. 611-7 à D. 611-9 du code de l’éducation ;
– de s’engager dans un parcours recherche.

Au 1er cycle	Minimum 12 ECTS pour les unités d’enseignement et/ou les stages
Au 2e cycle	Minimum 12 ECTS pour les unités d’enseignement et/ou les stages

Fait le 11 février 2026.

Le ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle,
O. Ginez

La ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l’offre de soins,
M. Daudé

Legifrance, 23/02/2026