Haute Autorité de la Santé

Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le personnel non permanent

Pour améliorer la sécurité des soins, l’intégration et l’accompagnement du personnel non permanent doivent être mieux organisés et encadrés

Les préconisations émises par la HAS ne concernent que les causes profondes identifiées au cours de l’analyse des déclarations d’EIGS qu’elle a reçues. Elles ne reprennent pas toutes les recommandations déjà citées dans de précédents travaux réalisés par la HAS ou par d’autres organismes, qui restent cependant complètement valides.  Elles s’inscrivent dans une démarche d’accompagnement des professionnels et des établissements, en tenant compte des contraintes actuelles en matière de ressources humaines.

Sur la base des déclarations des professionnels et des structures de soins, la HAS rappelle qu’il est essentiel de :  

  1. Créer les conditions nécessaires pour stabiliser les équipes. 
  2. S’assurer plus systématiquement de l’adéquation des connaissances et compétences du personnel non permanent avec le poste à pourvoir.
  3. Structurer l’intégration du personnel non permanent.
  4. Veiller à l’acquisition et au maintien des compétences techniques et non techniques des professionnels de santé.
  5. Optimiser la communication interprofessionnelle et renforcer la traçabilité des soins.
  6. Améliorer la qualité de l’analyse des EIGS impliquant le personnel non permanent.

Haute Autorité de la Santé, 17/10/2025

Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le personnel non permanent