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SUMMARY:Élection ordinale 2025
DESCRIPTION:L’assemblée générale 2025 sera poursuivie par le dépouillement des votes. \n\n\n\n\n\nListe des candidats : \n\n\n\n\nMONLEAU Sophie\n\n\n\nPATOT Isabelle\n\n\n\nREBOUL Laurence\n\n\n\nZAKARIAN Carole\n\n\n\nDELAFORGE Gurwan\n\n\n\nDOCHE Hélène\n\n\n\nGAUTIER Julia\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\nA la clôture de celui-ci\, le dépouillement aura lieu sans désemparer en séance publique\, toujours au siège du Conseil départemental de l’Ordre. \n\n\n\nVous trouverez sous ce pli : \n\n\n\n1) Un exemplaire de la liste des candidats ;2) Les éventuelles professions de foi des candidats ;3) Deux enveloppes opaques : \n\n\n\nLa première est destinée à contenir le bulletin de vote et ne doit comporter aucun signe de reconnaissance ;La seconde est destinée à contenir la première et porte le nom du Conseil départemental de l’Ordre et la date de l’élection. \n\n\n\nLe vote a lieu au scrutin secret : \n\n\n\n• Soit au cours de l’assemblée générale des sages-femmes inscrites au tableau de l’Ordre\, qui se tiendra le 12 juin de 10 heures à 12 heures au siège du conseil départemental ;• Soit par courrier adressé au conseil départemental ;• Soit par courrier déposé au siège du conseil départemental contre reçu. \n\n\n\nLe vote par procuration n’est pas admis. \n\n\n\nSeront proclamés élus membres titulaires\, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix jusqu’à concurrence du nombre de sièges de titulaires à pourvoir (4). \n\n\n\nSeront proclamés élus membres suppléants\, les candidats suivants dans l’ordre du nombre de voix obtenues et jusqu’à concurrence du nombre de sièges de suppléants à pourvoir (6). \n\n\n\nEn cas d’égalité des voix\, le plus âgé des candidates ou candidats sera proclamé élu. \n\n\n\nInstructions de vote : \n\n\n\nLa liste des candidats jointe à la présente doit être utilisée comme bulletin de vote. \n\n\n\nAprès avoir coché sur cette liste les noms des candidats que vous entendez élire\, placez votre bulletin dans l’enveloppe destinée à le contenir. \n\n\n\nEn vertu de l’article R.4125-12 du code de la santé publique\, le bulletin de vote ne pourra pas comporter\, à peine de nullité\, un nombre de noms supérieur au nombre de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir. \n\n\n\nEn cas de vote par correspondance\, l’enveloppe contenant le bulletin de vote\, sur laquelle vous ne devez porter aucune inscription est placée fermée dans la deuxième enveloppe au recto de laquelle devront être mentionnés vos nom\, prénom et adresse. \n\n\n\nCette enveloppe doit obligatoirement être revêtue de la signature manuscrite du votant. Si cette formalité n’est pas remplie\, le vote est nul. \n\n\n\nAucun vote par correspondance ne sera valable s’il parvient après l’ouverture du scrutin. \n\n\n\nLes votes par correspondance doivent être adressés\, au nom du Président\, au siège du Conseil départemental de l’Ordre où les enveloppes seront conservées dans une boîte scellée. \n\n\n\nPar ailleurs\, des listes de candidats\, identiques à celle établie ci-jointe\, ainsi que des enveloppes\, seront mises à la disposition des électeurs présents lors de l’assemblée générale du 12 juin 2025 et qui n’auront pas effectué leur vote par correspondance. \n\n\n\nLes électeurs ayant voté par correspondance ne peuvent pas prendre part au vote à l’assemblée ; le vote par correspondance est définitivement acquis et ne peut être retiré sous aucun prétexte.
URL:https://cdosf13.fr/evenement/election-ordinale-2025/
LOCATION:Siège du Conseil départemental de l’Ordre des sages-femmes des Bouches-du-Rhône\, 20 allées Turcat-Méry\, Marseille\, 13008\, France
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